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Les documents énumérés couvrent les domaines de la qualité, de l'environnement et de la régulation. Veuillez noter que nos certificats CE sont inclus dans les manuels des produits. Vous pouvez les retrouver dans la section Téléchargement de la documentation ou sur les pages des produits.
Veuillez noter : En tant qu'entreprise en aval opérant au-delà du stade du métal, nous n'avons pas d'obligations en vertu du règlement sur les minerais de conflit. Cependant, nous prenons très au sérieux notre engagement en matière d'approvisionnement responsable et de transparence.
Ce document contient notre déclaration relative au règlement REACH de 2017 ainsi qu'un avenant actualisé.
Veuillez noter : nous vérifions régulièrement la liste SVHC de l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA). En cas d'extension, nous avons besoin, avec nos fournisseurs, de plusieurs mois pour examiner et évaluer tous nos produits. Ensuite, nous mettons à jour l’avenant à notre déclaration du règlement REACH. Il est donc possible que des substances ajoutées récemment ne soient pas prises en compte dans notre avenant.
Veuillez noter : Notre certificat de conformité à la directive RoHS 2 inclut la directive européenne 2011/65/UE (RoHS 2) ainsi que la directive déléguée (UE) 2015/863 de la Commission (modifiant l'annexe II). La directive déléguée (UE) 2015/863 est parfois aussi appelée RoHS 3, mais RoHS 3 n'est pas une désignation officielle.
Déclaration relative à l'obligation de fournir des preuves sur les importations de fer et d'acier conformément au règlement (UE) n° 833/2014 du 31 juillet 2014, art. 3g Para. 1 et annexe XVII.